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Comment fonctionne la garde d’un enfant au Canada?

Le divorce, c’est déchirant pour une famille à plusieurs niveaux. Premièrement, ceux qui ont vécu ensemble depuis plusieurs années doivent se refaire à 0 une vie amoureuse et complètement changer de vieilles habitudes de vie. Il y a au moins une des deux personnes qui se voit éjectée de sa maison et qui doit emménager dans un appartement quelconque, le temps que les choses se tassent. Lorsque le couple a des enfants, les choses sont encore pire! Plusieurs parents ne pensent pas suffisamment au bien-être de leur enfant et cherchent à le garder entièrement pour eux sans réfléchir à ce que serait la meilleure alternative.

Les lois ont été bâties de façon à ce que la garde de l’enfant soit confiée aux deux parents, dans la mesure du possible, selon leur capacité financière et selon ce qui aidera le mieux le développement de l’enfant. Les procédures, toutefois, ne sont pas à la portée de tout le monde. Si vous prévoyez vous divorcer (je ne vous le souhaite pas) et que vous ne comprenez pas qui se retrouvera à élever l’enfant, voici un résumé offert par eLawsuit: cela vous aidera énormément.

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Source de l’image: http://www.psycatrices.com/144/divorce-et-mode-de-garde.html

L’analyse de votre cas, s’il y a mésentente

Dans un monde idéal, les deux parents vont faire une décision commune sur qui aura la garde. Ce monde idéal existe toutefois très rarement.

Le juge peut donc demander à un évaluateur de discuter avec chacun des deux parents. Il va probablement visiter le milieu de vie dans lequel résiderait l’enfant et vous parler de votre aptitude à l’élever, vos obligations professionnelles et divers sujets. En général, il va aussi parler à des professeurs, à la famille élargie ainsi qu’à l’enfant. Tout dépend aussi de l’âge de la progéniture, bien sûr.

Ensuite, l’évaluateur donne son rapport au juge et recommande une action à entreprendre. Le juge a l’entière responsabilité du choix final, ce qui veut dire qu’il peut négliger le rapport proposé par l’évaluateur, même si ce serait un gaspillage exceptionnel des fonds publics de payant des gens pour ne rien faire…

Le juge décidera parfois de vous écouter sans faire appel à une personne extérieure.

Les quatres possibilités

Toujours selon l’article de eLawsuit cité plus tôt, il y a quatre possibilités de décision pour le juge, à part celle de foutre un des parents en prison pour outrage au tribunal.

  • Garde séparée: Si le juge est un sans coeur ou s’il a déterminé que prendre soin de l’ensemble des enfants était impossible pour chacun des parents, ou si des circonstances très spéciales surgissent, il peut assigner certains enfants à une personne et certaines autres enfants à une autre personne.
  • La garde alternée: C’est la situation la plus « équitable ». Chaque parent a donc l’obligation de s’occuper de l’enfant pendant au minimum 40% du temps.
  • La garde partagée: Chaque parent s’occupe des enfants, mais le juge peut déterminer des proportions totalement injustes, par exemple la mère a les enfants toujours sauf une fin de semaine sur deux. C’est assez commun.
  • La garde exclusive: Si l’un des deux parents est jugé dangereux ou incapable de s’occuper de l’enfant, l’autre devra tout géré. Le parent exclus perd même son droit de vote sur les décisions majeures de la vie de l’enfant, y compris l’éducation.

En conclusion, prenez note qu’il n’est pas possible de déménager aussi souvent que souhaité. Le juge peut juger que vous mettez votre enfant hors d’atteinte de l’autre parent sans raison valable. Il faudra négocier ou encore donner une excellente raison, par exemple si vous avez trouvé un bien meilleur emploi ailleurs.

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